Conditions Générales de Vente (CGV)
L'Entreprise Individuelle Marquaire Mickaël (EI2M), propriétaire de la marque Thefoxtea.
SIREN : 903492304
Adresse : 15A rue d'Erstein, 67150 Osthouse
Email : mickael.mrqr@gmail.com
Téléphone : 06 48 06 33 24
Hébergeur du site internet : Hostinger
Responsable de la mise en ligne du site internet : Mickael Marquaire
Dernière mise à jour : 15/09/2024
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par Thefoxtea sur son site internet. Elles sont accessibles à tout moment sur le site et prévalent sur tout autre document. Toute commande implique l'adhésion sans réserve du client aux présentes CGV.
2. Produits
Thefoxtea propose une sélection de thés, infusions, cacaos, et accessoires. Chaque produit est présenté avec une description détaillée comprenant les caractéristiques principales (ingrédients, poids, etc.). Les photographies sont les plus fidèles possibles, mais ne peuvent garantir une similitude parfaite avec le produit livré, notamment en ce qui concerne les couleurs et textures.
3. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros (€) et toutes taxes comprises (TTC). En tant qu'auto-entrepreneur, la TVA n'est pas applicable, conformément à l'article 293 B du Code général des impôts (CGI). Thefoxtea se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Cependant, le prix appliqué à l’acheteur sera celui en vigueur au moment de la validation de la commande.
Les frais de livraison ne sont pas inclus dans les prix affichés et sont calculés en fonction des quantités commandées. Ils seront indiqués au client avant la confirmation définitive de la commande. Pour des demandes d'expédition spécifiques (hors France métropolitaine ou autres modalités), le client est invité à contacter directement Thefoxtea.
4. Commande et Paiement
Le client peut passer commande sur le site en sélectionnant les produits souhaités. Avant la validation finale, un récapitulatif de la commande permettra au client de vérifier les détails et de corriger toute erreur. Une fois validée, la commande constitue un engagement ferme.
Moyens de paiement : Les commandes sont payables par carte bancaire ou via PayPal. Le paiement est sécurisé et géré par la plateforme PayPal, garantissant la protection des données bancaires du client. La commande sera considérée comme confirmée une fois le paiement intégral reçu par Thefoxtea.
5. Livraison
Délais d'expédition : Les produits sont préparés et expédiés sous 1 à 2 jours ouvrables après réception du paiement. En période de forte activité (fêtes, promotions), ces délais peuvent être allongés, mais le client en sera informé.
Zones de livraison : La livraison est possible en France métropolitaine. Pour des livraisons vers d'autres destinations, le client doit contacter Thefoxtea pour un devis personnalisé.
Frais de livraison : Calculés en fonction des quantités commandées. Ils seront affichés avant la finalisation de la commande.
Transport : Thefoxtea s'engage à emballer les produits de manière sécurisée pour éviter tout dommage durant le transport. Le client doit vérifier l’état du colis à la livraison et émettre des réserves si nécessaire.
6. Retours et Remboursements
Les retours de produits sont possibles uniquement si le client refuse le colis au moment de la livraison, en le signalant immédiatement au livreur. Les raisons de ce refus doivent être légitimes, notamment :
Une adresse incorrecte du destinataire,
Un emballage détérioré de façon significative.
Thefoxtea prend soin d'emballer les produits de manière à les surprotéger, mais en cas de problème, le client doit contacter le service client dans les 48 heures suivant le refus de livraison. Après vérification, un remboursement ou un nouvel envoi pourra être envisagé, selon la situation.
7. Codes de Réduction
Thefoxtea peut offrir, selon son bon vouloir, et selon les stocks disponibles, des offres sous la forme de codes de réductions, valables sur les marchés et / ou sur le site internet.
Ces codes peuvent être valables une ou plusieurs fois, pendant une période choisie par le vendeur.
Si le code a été utilisé à l'insu de l'acheteur et n'est plus disponible, l'acheteur peut prendre contact avec le vendeur.
Le vendeur se réserve le droit de répondre favorablement ou non à la demande de l'acheteur.
8. Exactitude des Informations
Thefoxtea emploie tous les moyens à sa disposition afin que les informations données sur ce site soient les plus juste possible.
Malgré tout, il se peut que des données soient erronées ou manquantes.
Si vous apercevez une erreur, merci d'en faire part par mail à mickael.mrqr@gmail.com afin que l'éditeur du site puisse la corriger le plus vite possible.
9. Protection des Données
Thefoxtea traite les données personnelles du client conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les données collectées lors de la commande (nom, adresse, email, etc.) sont utilisées exclusivement dans le cadre de la gestion des commandes et ne seront pas transmises à des tiers.
Le client dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données le concernant. Pour exercer ce droit, il suffit d’en faire la demande par courrier à l'adresse de Thefoxtea ou par email à mickael.mrqr@gmail.com.
10. Droit des textes et images présentes sur le site
Les présents textes sont la propriété de l'éditeur de Thefoxtea.
Les icones viennent des sites :
- Flaticon, notamment : Présent icônes créées par Ida Desi Mariana
- Iconfinder
Les photos des articles sont pour une grande partie la propriété de nos fournisseurs, avec accords d'utilisation sur ce site internet.
11. Droit Applicable et Litiges
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution à l'amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. Si aucune solution n’est trouvée, les tribunaux français seront seuls compétents pour trancher le litige.